Nous discuterons des différentes techniques juridiques de droit des sociétés (tels que les stock options, warrants, vesting plan, call options,…) afin de réaliser ces objectifs ainsi que les différentes sanctions économiques en cas de départ avant le terme prévu selon le plan et cela en fonction des circonstances de départ ("Good leaver", et "Bad leaver").
Les incentive plans trouvent à s'appliquer tant au niveau de sociétés de type holding lors de transactions "private equity" que de sociétés côtées. Cette présentation n'a pas pour but d'aborder les aspects AIFMD relatifs.
Nous passerons également en revue les difficultés et risques liées à ces plans et comment les gérer en pratique.
Expert: Caroline Notté, NautaDutilh Avocats Luxembourg